Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DEBUSSY
Numéro de dépôt :
1416185
Date de dépôt :
25/06/1987
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
25/06/1997
Présentation de la marque DEBUSSY
Déposée le 25 juin 1987 par monsieur MULLER Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « DEBUSSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DEBUSSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEBUSSY est expirée depuis le 25 juin 1997.
MULLER Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50